1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Dumont-paris.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : Yvette.K fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d’utilisation que Yvette.K sera libre de modifier à tout moment

Raison sociale : SAS YVETTE K

Siège social : 16 Rue Duquesne, 69006 Lyon

Tél. : 09 86 68 17 15

Siret : 822 422 259 00017 immatriculé au RCS de Lyon

Directrice de publication : Mme Yvette K

Agence Web : Promill Marketing

Hébergeur : O2SWITCH France

2. Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissantes la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans le site internet yvettek.com , en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre d’un accord préalable, d’une copie privée ou d’une courte citation.
Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

3. Données personnelles

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